Durée : 2 semaines
- Présentation du programme Ciel & Soleil.
- Accord sur l’étude technique préalable.
- Réalisation de l’étude préalable.
- Validation, amendement ou arrêt du projet.
- Signature de la promesse de bail.
1.
Découvrir et adhérer2.
ÉtudierDurée : 5 mois
- Étude et chiffrage détaillés de réalisation de la centrale.
- Déclaration préalable de travaux.
- Montage du dossier, durée : 3 semaines
- Instruction mairie, durée : 1 mois
- Purge recours tiers et administratif, durée : 3 mois
3.
RaccorderDurée : 8 mois
- Demande de raccordement ENEDIS
- Instruction, durée : 3 mois
- Accord devis ENEDIS
- Délai de raccordement, durée : 5 mois
4.
SignerDurée : 3 semaines
- Chiffrage définitif et levée des conditions suspensives.
- Signature du bail.
5.
ConstruireDurée : 2 semaines
- Construction de la centrale solaire.
6.
ProduireMise en production
7.
ConclureA l’issue du bail, vous choisissez, soit la centrale est démontée à nos frais, avec traitement dans une filière de recyclage, soit vous en conservez la propriété et donc le bénéfice de la production.
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Le contrat vertueux
